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Marques déposées par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA VENDEE
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LE JARDIN DE LA VENDEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DE LA VENDEE
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA VENDEE, Association constituée selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3649710
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019
LE JARDIN DE LA VENDEE de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA VENDEE

Présentation de la marque LE JARDIN DE LA VENDEE

Déposée le 11 mai 2009 par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN DE LA VENDEE »

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA VENDEE, Association constituée selon la loi de 1901 domicilié(e) 8 place Napoléon - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE LA VENDEE est expirée depuis le 11 mai 2019.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : VENDEE TOURISME COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA VENDEE, Association constituée selon la loi de 1901 - 8 place Napoléon - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 7 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600497 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-07

Inscription le 7 mai 2013 - Changement d'adresse n°600496 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-07

Revues et guides touristiques.

Courriers publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée, tous ces services ayant pour but de promouvoir le territoire de la Vendée.

Organisation et conduite de colloques et de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissement, reportages photographiques.